Conception, réalisation, hébergement et référencement Histoire du Temps – 11 rue des Fabriques – hôtel Marozeau 68470 Husseren-Wesserling. Gérant : FAGES jean-Marc SIRET : 492 080 270 00035 – APE 6202B Société au capital de 10,000€ – Hébergement OVH – SOLLIX Propriété intellectuelle et marques Tous les éléments de ce site internet, textes, graphismes, logos, sons, photos, animations, vidéos… sont la propriété de Histoire du Temps , à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits d’auteur et au droit à l’image. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, sons ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de Histoire du Temps ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale. Informations contenues dans le site Les informations fournies sur le site www.platrerie-jaeger.com le sont à titre informatif. Histoire du Temps ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Histoire du Temps met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions et absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. D’une manière générale, Histoire du Temps ne pourra être tenue responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site www.platrerie-jaeger.com. Les sites extérieurs de Histoire du Temps, ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et Histoire du Temps décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation. Loi Informatique et Libertés Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative é l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à : Histoire du Temps : 11 rue des Fabriques – Hôtel Marozeau – 68470 Husseren-Wesserling – France. Déclaration CNIL N° 1653154 V 0 du 19-02-2013 Identification Dénomination Sociale : Histoire du Temps Numération d’identification : 492 080 270 R.C.S MULHOUSE TI Numéro de gestion : 2011 B 939 Date d’immatriculation 01/10/2006 Renseignements relatifs à la personne morale Forme juridique : Société à responsabilité limitée Au capital de : 10 000,00€ Adresse du siège : 11 rue des Fabriques – Hôtel Marozeau – 68470 Husseren-Wesserling date d’arrêt des comptes le 31/12 Constitution – Dépôt de l’acte constitutif : Au greffe du tribunal de Strasbourg le 19 septembre sous le numéro 2006/A/7678 Publication : Les affiches – Moniteurs N°78, 29 septembre 2006 Administration Gérant M. Fages Jean-Marc Demeurant au 29 vogelbach – 68550 Saint Amarin de nationalité française.
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